Déposée le 30 juin 1993 par monsieur Michel DEVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUETTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est monsieur Michel DEVILLE domicilié(e) 370, avenue des Saules, 06250 MOUGINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.
La marque COUETTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTEUR est expirée depuis le 30 juin 2003.
Michel DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : KAIMAN , KANOE , COUVRETTE
Monsieur Michel DEVILLE - 370, avenue des Saules, 06250 MOUGINS - France
CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Emballages en carton.Présentoirs.Publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire: distribution d'échantillons et de prospectus, décoration de vitrines.Publicité sur lieux de vente (P.L.V.) à usage des grandes surfaces
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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